CIBAC
Présentation de la marque CIBAC
Déposée le 22 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « CIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CIBAC est expirée depuis le 22 décembre 1990.
SOCIETE MANUFACTURE D'ARMES ET CYCLES DE CHATELLERAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45